Recherche avancée
Les meilleurs résultats 61 à 70 sur 86 au total
Pages
Pertinence:48%Droit à l'image
Partager cette page Facebook Twitter Google + LinkedIn Viadeo S'abonner Toutes les actualités Contact Mairie de La Baule-Escoublac Direction de la Jeunesse et de la Solidarité - Service de la vie scolaire Adresse
23/12/2022 12:50
Pages
Pertinence:35%Établissements scolaires
Partager cette page Facebook Twitter Google + LinkedIn Viadeo S'abonner Toutes les actualités Contact Mairie de La Baule-Escoublac Direction de la Jeunesse et de la Solidarité - Service de la vie scolaire Adresse
23/12/2022 12:32
Pages
Pertinence:48%Sécurité à l'école
Partager cette page Facebook Twitter Google + LinkedIn Viadeo S'abonner Toutes les actualités Contact Mairie de La Baule-Escoublac Direction de la Jeunesse et de la Solidarité - Service de la vie scolaire Adresse
23/12/2022 12:10
Pages
Pertinence:52%Garde à domicile
petite enfance. Prenez quelques minutes pour le découvrir. S'abonner Toutes les publications Contact Mairie de La Baule-Escoublac Centre Communal d'Action Sociale de La Baule-Escoublac Adresse : 33 avenue
22/12/2022 16:34
Pages
Pertinence:45%Acheter / Vendre : Tout ce que vous devez savoir
déclaration d’intention d’aliéner, la vente ne peut être signée (en revanche, l’absence de réponse de la Mairie au terme de deux mois vaut renonciation). Il n’existe aucun secteur soumis au droit de préemption [...] actualités Télécharger Certificat d'urbanisme PDF 239,7 Ko Déclaration d’aliéner PDF 573,8 Ko Contact Mairie de La Baule-Escoublac Direction de l'Urbanisme Adresse : 7 avenue Olivier Guichard 44500 La Bau
22/12/2022 11:56
Pages
Pertinence:74%Site Patrimonial Remarquable (SPR)
tenus à disposition du public à l’Hôtel de Ville (à la Direction de l’Urbanisme), à la Mairie annexe du Guézy, à la Mairie annexe d’Escoublac, aux jours et heures habituels d’ouverture au public. Fil Infos [...] de ces travaux au moyen des supports suivants : Mise à disposition d’un registre d’observations en Mairie, Diffusion d’informations par le site Internet de la ville, Parution d’articles dans le journal de [...] PDF 5,2 Mo AVAP BAULE OUEST PDF 5,1 Mo Délibération_Mise en révision du SPR PDF 260,0 Ko Contact Mairie de La Baule-Escoublac Direction de l'Urbanisme Adresse : 7 avenue Olivier Guichard 44500 La Bau
22/12/2022 10:42
Pages
Pertinence:44%PPRL Presqu'Île guérandaise
En savoir plus L'ensemble de ces documents est consultable et téléchargeable via ce lien Contact Mairie de La Baule-Escoublac Direction de l'Urbanisme Adresse : 7 avenue Olivier Guichard 44500 La Bau
22/12/2022 10:38
Pages
Pertinence:100%Chambres d'hôtes
activité doit procéder à la déclaration, en mairie, avant l’ouverture à la location. La déclaration de location d’une ou plusieurs chambres d’hôtes est adressée au maire de la commune du lieu de l’habitation [...] dépôt en mairie. Elle fait l’objet d’un accusé de réception. Vous pouvez télécharger et compléter le formulaire de déclaration CERFA n°13566*03, ci-contre. Il vous suffira de le renvoyer à : Mairie de La [...] LinkedIn Viadeo S'abonner Toutes les actualités Télécharger DÉCLARATION EN MAIRIE DE LOCATION DE CHAMBRE D'HÔTE PDF 206,1 Ko Contact Mairie de La Baule-Escoublac Service du commerce Adresse : 7 Avenue Olivier
15/12/2022 17:18
Pages
Pertinence:47%Règlement local de publicité (RLP)
publicité PDF 205,6 Ko Rapport de présentation PDF 3,3 Mo Rapport de présentation PDF 1,2 Mo Contact Mairie de La Baule-Escoublac Service du commerce Adresse : 7 Avenue Olivier Guichard 44500 La Baule-Escoublac
15/12/2022 16:12
Pages
Pertinence:48%Manifestation sur la voie publique
temporaire PDF 146,5 Ko Vente au déballage PDF 166,4 Ko Notice vente au déballage PDF 122,0 Ko Contact Mairie de La Baule-Escoublac Service du commerce Adresse : 7 Avenue Olivier Guichard 44500 La Baule-Escoublac
15/12/2022 16:09