Conseil municipal du 30 juin 2021

Conseil municipal du 30 juin 2021

Le Conseil municipal de La Baule-Escoublac est formé de 33 conseillers municipaux élus en 2020 pour un mandat de 6 ans. Il est composé du Maire, M. Franck LOUVRIER, de 7 adjoints, de 17 conseillers municipaux et 8 conseillers municipaux d'opposition.

 

Ordre du jour :

1 Budget supplémentaire 2021

2 AP/CP révision et clôture

3 Demande de soutien ADEME - appel à projets AVELO2 et Région Pays de la Loire AMI solutions innovantes

4 Tarifs du service de location de vélos à assistance électrique en libre-service – Le Vélo Baulois

5 Autorisation donnée au groupe HOMNIA pour déposer une demande de permis de construire sur la propriété de l’ancien presbytère d’Escoublac en vue de la réalisation d'un programme d'habitat inclusif

6 Régularisation de l’emplacement réservé n°39N destiné à la création d’une voie cyclable intercommunale (Vélocéan)

7 Modification du règlement intérieur des activités périscolaires municipales

8 Approbation du contrat de mixité sociale pour la période 2021-2023 suite à l’arrêté de carence du 31 décembre 2020

9 Bilan de la politique foncière menée en 2020

10 Dénomination de la voirie du lotissement "Le Domaine de l'Hermione", secteur Guézy

11 Rétrocession à M. CAQUET de deux parcelles situées avenue du Ménigot en vue de réaliser une opération d’habitat de mixité sociale 12 Rectification d’un alignement individuel au droit de la propriété située 2, chemin du Clos d’Arlo

13 Régularisation d’un alignement au droit du n°6 de l’avenue des Anémones

14 Autorisation de signer la convention d'occupation de la ville Mortureux au profit de l'association Yacht Club et l'avenant n°1 à la convention d'occupation du domaine public consentie au SIVU du port.

15 Autorisation de signer la convention de financement établie entre la ville et le SIVU du port concernant les travaux de réhabilitation de la villa Mortureux

16 Evolution de la commission d'appel d'offres

17 Subventions aux associations

18 Demande de soutien régional - diffusion gratuite de l'opéra "La chauve-souris" au cinéma Gulf Stream de La Baule, le 9 juin 2021

19 Organisation du temps de travail

20 Tableau des effectifs