Conseil municipal du 29 octobre 2021

Le Conseil municipal de La Baule-Escoublac est formé de 33 conseillers municipaux élus en 2020 pour un mandat de 6 ans.
Il est composé du Maire, M. Franck LOUVRIER, de 7 adjoints, de 17 conseillers municipaux et 8 conseillers municipaux d'opposition.

Conseil municipal du 29 octobre 2021 - La Baule-Escoublac

Ordre du jour :

 1 - Décision modificative n°2 - Budget principal 2 - Autorisation à signer le marché travaux de rénovation des tribunes et façades du Stade François André à La Baule-Escoublac (marché n°21MLB0035PA) 3 - Établissement d'une convention de portage foncier et de mise à disposition par l'EPF de Loire-Atlantique au profit de la commune suite à la préemption du terrain cadastré CY 98, avenue du Ménigot 4 - Rétrocession au profit de M. André DUPONT de la parcelle BR 265 sise 9, avenue des Améthystes 5 - Régularisation d'un alignement individuel au droit de la propriété sise 4, avenue de la Lieutenante 6 - Garantie d'emprunt à CISN Résidences Locatives - Acquisition en VEFA logements sociaux - opération Ker Rivaud 7 - Garantie d'emprunt à CISN Résidences Locatives - Acquisition en VEFA logements sociaux - opération Bois Robin 8 - Présentation des rapports annuels de CAP Atlantique concernant la gestion de l'eau et de l'assainissement et la gestion des déchets 9 - Tableau des effectifs