Conseil municipal du 20 mai 2022
Ordre du jour
N° | Titre | Elu Référent |
1 | Adhésion à l'association "Villes et villages où il fait bon vivre" | Laurence BRIAND
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2 | Protocole de clôture de la délégation de service public pour l'exploitation et la gestion du camping municipal | Bertrand PLOUVIER
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3 | Approbation de l'avenant n°2 au contrat de délégation de service public pour l'exploitation du casino de La Baule-Escoublac | Bertrand PLOUVIER
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4 | Autorisations en vue de déposer des dossiers sur des propriétés communales et/ou sur le domaine public | Danielle RIVAL
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5 | Dispositions relatives à l'enlèvement des embarcations abandonnées sur la plage après fermeture des parcs à bateaux et tarification des frais induits. | Xavier LEQUERRE
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6 | Création d'une commission extra-municipale pour la gestion des recours administratifs préalables obligatoires en matière de stationnement | Bruno MISSET
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7 | Autorisation de signer le marché public ayant pour objet la prestation de souscription des contrats d'assurance "Dommages ouvrage et garanties diverses" | Jean-Philippe DUPUIS
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8 | Composition du Comité Social Territorial Local | Jean-Philippe DUPUIS
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9 | Tableau des effectifs au 1er juillet 2022 | Jean-Philippe DUPUIS
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