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Les meilleurs résultats 71 à 80 sur 87 au total
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Pertinence:69%Chenilles processionnaires
cadre réglementaire actuel ne rend pas la lutte obligatoire à ce jour. Pour vous inscrire Contact Mairie de La Baule-Escoublac Adresse : 7 avenue Olivier Guichard 44500 La Baule-Escoublac Tél. : 0251757575 [...] particuliers. Les Baulois intéressés par l’achat d’équipements doivent prendre contact auprès de la mairie, afin de s’inscrire et pouvoir bénéficier de cette subvention. POLLENIZ c’est une mission… Elle est
30/10/2019 09:31
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Pertinence:100%Chambres d'hôtes
activité doit procéder à la déclaration, en mairie, avant l’ouverture à la location. La déclaration de location d’une ou plusieurs chambres d’hôtes est adressée au maire de la commune du lieu de l’habitation [...] dépôt en mairie. Elle fait l’objet d’un accusé de réception. Vous pouvez télécharger et compléter le formulaire de déclaration CERFA n°13566*03, ci-contre. Il vous suffira de le renvoyer à : Mairie de La [...] LinkedIn Viadeo S'abonner Toutes les actualités Télécharger DÉCLARATION EN MAIRIE DE LOCATION DE CHAMBRE D'HÔTE PDF 206,1 Ko Contact Mairie de La Baule-Escoublac Service du commerce Adresse : 7 Avenue Olivier
15/12/2022 17:18
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Pertinence:74%Certificat de vie
toujours en vie aux fins de continuité de paiement de vos droits. Vous devez vous présenter à la mairie de votre lieu de résidence muni d'une pièce d'identité afin de faire établir un certificat de vie [...] ublac. Site Internet Télécharger Pièces justificatives pour certificat de vie PDF 2,7 Mo Contact Mairie de La Baule-Escoublac Adresse : 7 avenue Olivier Guichard 44500 La Baule-Escoublac Tél. : 0251757575
13/12/2022 16:21
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Pertinence:85%Certificat de départ pour installation à l'étranger
document signé par le Maire qui doit être établi avant le départ pour l'étranger (articles 102-103-104 du code civil). Pour l'établissement de ce certificat, présentez-vous en mairie, muni(e) des documents [...] s utiles sur le guichet unique en ligne de la ville de La Baule-Escoublac. Site Internet Contact Mairie de La Baule-Escoublac Adresse : 7 avenue Olivier Guichard 44500 La Baule-Escoublac Tél. : 0251757575
13/12/2022 16:08
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Pertinence:43%Centre de stage Jean-Maurel
Aérodrome Télécharger Fiche descriptive Centre de stage PDF 582,8 Ko Contact Mairie de La Baule-Escoublac Adresse : 7 avenue Olivier Guichard 44500 La Baule-Escoublac Tél. : 0251757575
10/06/2022 13:01
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Pertinence:90%Carte Nationale d'Identité (CNI)
suffira de compléter l’imprimé pour le présenter en mairie. Réalisez votre pré-demande en ligne sur le portail citoyen. 2. Prenez un rendez-vous avec la mairie Prenez un rendez-vous en ligne avec le formulaire [...] de passeport est instruite de manière sécurisée, dématérialisée et dans des délais réduits. Les mairies annexes d’Escoublac et du Guézy peuvent vous renseigner sur les pièces à produire, vous aider à compléter [...] faudra impérativement prendre autant de créneaux horaires que de demandes. 3. Présentez-vous en mairie Munissez-vous des documents originaux : le formulaire de pré-demande du Ministère de l’intéri
22/02/2023 12:44
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Pertinence:67%Caméras-piétons
l’État, dans les conditions prévues à l’article L.513-1 du code de la sécurité intérieure. Le Maire ou le maire adjoint en charge de la sécurité et de la circulation, en qualité d’autorité disciplinaire. [...] la protection des données, vous bénéficiez : D’un droit d’accès qui s’exerce directement auprès du Maire à l’adresse suivante : 7 avenue Olivier Guichard – 44500 La Baule-Escoublac En application de l’article
13/03/2024 11:44
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Pertinence:55%Cadre de vie
est réglementée selon l’Arrêté permanent du 8 avril 2016. Parc automobiles propre Depuis 2006, la Mairie de La Baule-Escoublac respecte en tout point à la loi sur l’Air n°96-1236 du 30 décembre 1996 qui
21/10/2022 13:50
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Pertinence:59%Bébé Baulois
utiles sur le guichet unique en ligne de la ville de La Baule-Escoublac. Site Internet Contact Mairie de La Baule-Escoublac Adresse : 7 avenue Olivier Guichard 44500 La Baule-Escoublac Tél. : 0251757575
13/12/2022 15:54
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Pertinence:80%Antennes relais
2023) PDF 891,9 Ko Dossier d'Information Mairie - Modification d'une antenne Bouygues Telecom - Avenue du Breton (juin 2023) PDF 18,9 Mo Dossier d'Information Mairie - Nouvelle antenne Free Mobile - Avenue [...] Bouygues Telecom / SFR - site complexe Alain Burban - septembre 2023 PDF 4,2 Mo Dossier d'Information Mairie - Modification d'une antenne Free Mobile - Avenue de la Noue (juillet 2023) PDF 17,3 Mo Rapport [...] Avenue Louis Lajarrige (avril 2023) PDF 897,1 Ko Dossier d'Information Mairie - Modification d'une installation radioélectrique (mars 2023) PDF 18,9 Mo Dossier d'information - Orange - site hôtel Le Christina
07/02/2024 15:53